Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 5 juin 2026
IdentifiantLEGIARTI000054213674
Texte parentLEGITEXT000054213642
Référencearticle 36 de l'arrêté du 5 juin 2026Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Au second alinéa du 2.2.1. du 2.2. du 2 de l'Annexe II - IV. Maquette 16, après les mots : « de soins gériatriques) », sont insérés les mots : « avec la possibilité de stage couplé 3 mois en gériatrie aiguë et 3 mois en SSR ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 21 avril 2017 Divisions : Art. Annexe II
IV. Maquette 17
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