Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 5 juin 2026
IdentifiantLEGIARTI000054213692
Texte parentLEGITEXT000054213642
Référencearticle 4 de l'arrêté du 5 juin 2026Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article Annexe II - I. Maquette 8 est ainsi modifié :
1° Le second alinéa du 1.2 du 1 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 12 semestres dont :
2. « - au moins 8 dans la spécialité ;
« - au moins 5 dans un lieu de stage avec encadrement universitaire tel que défini à l'article 1er du présent arrêté ;
« - au moins 3 dans un lieu de stage sans encadrement universitaire. » ;
3. 2° Au B du 3.3 du 3, après les mots : « les dispositifs médicaux », sont insérés les mots : « utiles à l'exercice ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 21 avril 2017 Divisions : Art. Annexe II
I. Maquette 8
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.