Arrêté du 5 juin 2026 · Article

Article 8

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 5 juin 2026
IdentifiantLEGIARTI000054213700
Texte parentLEGITEXT000054213642
Référencearticle 8 de l'arrêté du 5 juin 2026Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article Annexe II - I. Maquette 13 est ainsi modifié :

2. 1° Le cinquième alinéa du A du 2.3 du 2 est complété par les mots : « , et l'exploration d'une bourse aigüe » ;

3. 2° Le 3 est ainsi modifié :

4. a) A la première phrase du neuvième alinéa du 3.3, après les mots : « prostate, biopsie prostatique, », sont insérés les mots : « posthectomie et circoncision, » ;

5. b) Sont ajoutés deux alinéas ainsi rédigés :

6. « - validation de tous les ETU ;

7. « - validation de tous les modules de l'Enseignement du Collège d'Urologie ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 21 avril 2017
    Divisions : Art. Annexe II
  • I. Maquette 13

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054213700, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.