Arrêté du 8 juin 2026 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 10 juin 2026.

TexteArrêté du 8 juin 2026
IdentifiantLEGIARTI000054219410
Texte parentLEGITEXT000054219396
Référencearticle 1 de l'arrêté du 8 juin 2026 (version du 10 juin 2026)Légifrance →

1. Dans les académies d'Amiens et de Lille, le certificat d'aptitude professionnelle, le baccalauréat professionnel, le brevet professionnel, le brevet des métiers d'art et le certificat de spécialisation sont délivrés, au titre de la session d'examen 2026, conformément aux dispositions des arrêtés susvisés, sous réserve des dispositions du présent arrêté.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054219410, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.