Arrêté du 8 juin 2026 · Article

Annexe III

Article en vigueur depuis le 10 juin 2026.

TexteArrêté du 8 juin 2026
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000054219419
Texte parentLEGITEXT000054219396
RéférenceAnnexe III de l'arrêté du 8 juin 2026 (version du 10 juin 2026)Légifrance →

1. ANNEXE III


Fiche-établissement ou organisme de formation à l'attention du jury - compléments au livret ou dossier de contrôle continu (pour les établissements qui ne sont ni des établissements publics locaux d'enseignement ni des établissements privés sous contrat disposant d'un livret scolaire)

Spécialité et diplôme :

Epreuve ou sous-épreuve :

Unité constitutive (U…) :

Etablissement ou organisme de formation :
(nom, localité)

Nombre de candidats présentés :

Descriptif de la programmation et de la progression sur l'année des enseignements liés à l'épreuve / sous-épreuve :

Descriptif des plateaux techniques utilisés par le candidat pour les enseignements préparant à l'épreuve / sous-épreuve :

Nom de deux évaluations & corrigés proposés au cours de l'année au candidat :
à joindre à la fiche-établissement

Evaluation + corrigé n° 1 :

Evaluation + corrigé n° 2 :

Visa du chef d'établissement ou du directeur du centre de formation, et date :

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054219419, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.