Arrêté du 5 juin 2026 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 10 juin 2026.

TexteArrêté du 5 juin 2026

IdentifiantLEGIARTI000054219623

Texte parentLEGITEXT000054219619

Référencearticle 1 de l'arrêté du 5 juin 2026 (version du 10 juin 2026)Légifrance →

1. Les programmes d'enseignement de sciences et technologie du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2) et du cycle de consolidation (cycle 3) sont fixés conformément aux annexes du présent arrêté.

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