Référencearticle 2 de l'arrêté du 5 juin 2026 (version du 10 juin 2026)Légifrance →
1. Les parties relatives à l'enseignement " Questionner le monde " de l'annexe 1 (Programme d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux) et à l'enseignement de sciences et technologie de l'annexe 2 (Programme d'enseignement du cycle de consolidation) de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé sont supprimés.
2. A modifié les dispositions suivantes :
3. - ARRÊTÉ du 9 novembre 2015
4. Art. Annexe 1, Art. Annexe 2
5. .
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