Arrêté du 8 juin 2026 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 12 juin 2026.

TexteArrêté du 8 juin 2026
IdentifiantLEGIARTI000054232753
Texte parentLEGITEXT000054232748
Référencearticle 1 de l'arrêté du 8 juin 2026 (version du 12 juin 2026)Légifrance →

1. Le cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Chinon » est homologué.

2. Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation et peut être consulté à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-f563b042-a8b8-4fc3-8ea2-2af7b2bcf4e1

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054232753, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.