Arrêté du 8 juin 2026 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 12 juin 2026 au 30 octobre 2026.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 8 juin 2026
IdentifiantLEGIARTI000054233822
Texte parentLEGITEXT000054233818
Référencearticle 1 de l'arrêté du 8 juin 2026 (version du 12 juin 2026)Légifrance →

1. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Montlouis-sur-Loire » est homologué.

2. Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante :

3. https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-5619b0a5-44dd-489a-b74f-02ae96adfcb2

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