Arrêté du 30 avril 2026 · Article

Article 8

Article en vigueur depuis le 15 juin 2026.

TexteArrêté du 30 avril 2026
IdentifiantLEGIARTI000054251941
Texte parentLEGITEXT000054251918
Référencearticle 8 de l'arrêté du 30 avril 2026 (version du 15 juin 2026)Légifrance →

1. Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF), des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) et/ou des modalités d'épreuves certificatives, ainsi que des allégements, des correspondances ou des équivalences de blocs de compétences (BC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « entraînement et perfectionnement sportif », mention « rugby à XIII », figure en annexe III au présent arrêté.

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