Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 12 janvier 2021 susvisé est modifié comme suit : 1° Au 2.2.2 de l'annexe 2, le tableau au a ainsi que ses notes de bas de tableau sont remplacés par le tableau ci-dessous accompagné de ses notes de bas de tableau :
2. Paramètres
3. Fréquence
4. Norme(s) (1) ou équivalent
5. NOx
6. En continu
7. Normes EN génériques
8. NH 3
9. En continu (2)
10. Normes EN génériques
11. N 2 O
12. Une fois par an (3)
13. EN 21258XP X 43-305
14. CO
15. En continu
16. Normes EN génériques
17. SO 2
18. En continu
19. Normes EN génériques
20. HCl
21. En continu
22. Normes EN génériques
23. HF
24. En continu (4)
25. Normes EN génériques
26. Poussières
27. En continu
28. Normes EN génériques et EN 13284-2
29. Métaux et métalloïdes, à l'exception du mercure (As, Cd, Co, Cr, Cu, Mn, Ni, Pb, Sb, Tl, V)
30. Une fois tous les six mois
31. EN 14385
32. Hg
33. En continu (5) (6)
34. Normes EN génériques et EN 14884
35. COVT
36. En continu
37. Normes EN génériques
38. PCDD/PCDF
39. Une fois toutes les quatre semaines pour l'échantillonnage à long terme (surveillance en semi-continu)
40. Pas de norme EN pour l'échantillonnage à long termeCEN-TS 1948-5EN 1948-2, EN 1948-3GA X 43-139
41. Une fois tous les six mois pour l'échantillonnage à court terme
42. EN 1948-1, EN 1948-2, EN 1948-3
43. PBDD/PBDF (7)
44. Une fois tous les six mois
45. Pas de norme
46. PCB de type dioxines
47. Une fois tous les mois pour l'échantillonnage à long terme (8)
48. Pas de norme EN pour l'échantillonnage à long terme, NF EN 1948-2, NF EN 1948- 4
49. Une fois tous les six mois pour l'échantillonnage à court terme seulement si les niveaux d'émissions sont suffisamment stables (8) (9)
50. NF EN 1948-1, NF EN 1948-2, NF EN 1948-4
51. Benzo[a]pyrène
52. Une fois par an
53. Pas de norme ENNorme NF X 43-329
54. (1) Les normes EN génériques pour les mesures en continu sont EN 15267-1, EN 15267-2, EN 15267-3 et EN 14181. (2) Mesuré dans les installations ayant recours à la SNCR ou à la SCR. (3) Mesuré dans les installations utilisant un four à lit fluidisé et les installations qui ont recours à la SNCR par injection d'urée. (4) La mesure en continu du fluorure d'hydrogène (HF) peut être remplacée par des mesures périodiques, à une fréquence minimale d'une fois tous les six mois si l'on applique au chlorure d'hydrogène (HCl) des traitements garantissant que la valeur limite d'émission fixée n'est pas dépassée et s'il est établi que le niveau des émissions de HCl est suffisamment stable. La stabilité des émissions est évaluée sur la base d'un guide reconnu par le ministre chargé de l'environnement. Il n'existe pas de norme EN applicable à la mesure périodique de HF. (5) Le temps cumulé d'indisponibilité du dispositif de mesure en continu ne peut excéder cinq cents heures cumulées sur une année. (6) Dans le cas d'un monoflux de déchets dont la composition est régulièrement contrôlée, comme pour certains combustibles solides de récupération, et s'il est démontré, durant deux années consécutives à l'aide de cette analyse des déchets entrants, qu'ils ont une teneur faible et stable en mercure, la surveillance continue des émissions peut-être remplacée par un échantillonnage à long-terme [pas de norme EN applicable], ou par des mesures périodiques, à une fréquence minimale d'une fois tous les six mois. Dans ce dernier cas, la norme applicable est la norme EN 13211. (7) La surveillance s'applique uniquement à l'incinération des déchets contenant des retardateurs de flamme bromés ou aux unités appliquant l'ajout du brome dans la chaudière (annexe 5, 5.2.5.d) avec injection de brome en continu. Les analyses sont réalisées dans les mêmes conditions et selon les mêmes normes utilisées pour la surveillance et l'analyse des PCDD/F. (8) Réduite à une fois tous les deux ans avec un échantillonnage à court terme, s'il est au préalable démontré, durant deux années consécutives à l'aide d'une surveillance mensuelle avec échantillonnage à long terme, que les niveaux d'émissions de PCB de type dioxines sont inférieures à 0,01 ng OMS-TEQ/Nm3. (9) A démontrer au préalable durant deux années consécutives à l'aide d'une surveillance mensuelle avec échantillonnage à long terme.
55. 2° Le 2.2.3 de l'annexe 2 est ainsi modifié : a) Le tableau au b remplacé par le tableau ci-dessous :
56. Paramètres
57. Fréquence
58. Norme(s) ou équivalent
59. Carbone organique total (COT) (1)
60. Une fois par mois
61. EN 1484
62. Matières en suspension totales (MEST) (1)
63. Une fois par mois
64. EN 872
65. Pb (1)
66. Plusieurs normes EN (par exemple EN ISO 11885, EN ISO 15586, EN ISO 17294-2)
67. Azote ammoniacal (NH4-N) (1)
68. Plusieurs normes EN (par exemple, EN ISO 11732 ou EN ISO 14911)
69. Chlorures (Cl-) (1)
70. Plusieurs normes EN (par exemple, EN ISO 10304-1, EN ISO 15682)
71. Sulfates (SO 4 2- ) (1)
72. EN ISO 10304-1
73. PCDD/PCDF
74. Une fois tous les six mois
75. Pas de norme EN
76. Débit
77. En continu
78. pH
79. EN ISO 10523
80. Conductivité
81. EN 27888
82. b) Après le tableau au b, est inséré un alinéa ainsi rédigé : « (1) La fréquence de surveillance peut être ramenée à une fois tous les six mois s'il est démontré que les niveaux d'émission sont suffisamment stables. La stabilité des émissions est évaluée sur la base d'un guide reconnu par le ministre chargé de l'environnement. » ; 3° Au 7.1.1 de l'annexe 7, la dernière ligne du tableau est remplacée par les lignes suivantes :
83. PCDD/PCDF (ng I-TEQ/Nm 3 )
84. 0,08
85. 0,06
86. moyenne sur la période d'échantillonnage (8) à long terme
87. 0,06
88. 0,04
89. moyenne sur la période d'échantillonnage à court terme
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 12 janvier 2021
Divisions : Art. ANNEXE 2 ; Art. ANNEXE 7