Arrêté du 10 juin 2025 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 2 juillet 2025.

TexteArrêté du 10 juin 2025

IdentifiantLEGIARTI000051827833

Texte parentLEGITEXT000054277949

Référencearticle 1 de l'arrêté du 10 juin 2025 (version du 2 juillet 2025)Légifrance →

1. L'expérimentation « OPERA : optimisation du parcours de soins du patient TAVI » est autorisée à compter de la publication du présent arrêté, dans les conditions précisées dans le cahier des charges susvisé.

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