Arrêté du 18 juin 2026 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 1er novembre 2026.

TexteArrêté du 18 juin 2026
IdentifiantLEGIARTI000054286704
Texte parentLEGITEXT000054286701
Référencearticle 1 de l'arrêté du 18 juin 2026 (version du 1er novembre 2026)Légifrance →

1. La direction générale de la recherche, de l'innovation et du numérique en santé comprend :

2. - la sous-direction de la résilience et de la confiance numérique ;

3. - la sous-direction de la recherche et du transfert de technologies ;

4. - la sous-direction de l'accélération de l'innovation ;

5. - la sous-direction de la transformation et des parcours ;

6. - le pôle de la stratégie réglementaire et internationale.

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