1. Le présent titre fixe, en application de l'article 9 du décret n° 2008-931 du 12 septembre 2008 susvisé, les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement des stages de formation de chef de musique de 2e classe et de chef de musique principal ainsi que les modalités de classement des stagiaires ayant subi avec succès les épreuves de fin de stage.
Arrêté du 18 juin 2026 · Article
Article 16
Article en vigueur depuis le 22 juin 2026.
TexteArrêté du 18 juin 2026
RattachementTitre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DES STAGES DE FORMATION
IdentifiantLEGIARTI000054287625
Texte parentLEGITEXT000054287590
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