Arrêté du 18 juin 2026 · Article

Article 25

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 18 juin 2026
Rattachement
Chapitre IV : dispositions diverses
  1. Titre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DES STAGES DE FORMATION
  2. Chapitre IV : dispositions diverses
IdentifiantLEGIARTI000054287671
Texte parentLEGITEXT000054287590
Référencearticle 25 de l'arrêté du 18 juin 2026Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'arrêté du 30 janvier 2018 fixant les conditions et les modalités de recrutement des chefs de musique dans les armées est abrogé.

Ce que cet article a modifié

A abrogé :

  • Arrêté du 30 janvier 2018 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22, art. 23, art. 24, art. 25, art. 27
    Divisions : Titre Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DES CONCOURS SUR ÉPREUVES POUR L'ADMISSION AUX STAGES DE FORMATION DES CHEFS DE MUSIQUE ; Chapitre Ier : Admissibilité ; Chapitre II : Admission ; Titre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DES STAGES DE FORMATION DE CHEFS DE MUSIQUE ET DES EXAMENS DE FIN DE STAGE ; Chapitre Ier : Organisation générale des stages de formation ; Chapitre II : Organisation générale des examens de fin de stage ; Chapitre III : classement des stagiaires ; Chapitre IV : Dispositions diverses ; Annexes ; Art. Annexe I ; Art. Annexe II ; Art. Annexe III ; Art. Annexe IV ; Art. Annexe V ; Art. Annexe VI

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054287671, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.