Arrêté du 8 juin 2026 · Article

Article sans numéro

Article en vigueur depuis le 24 juin 2026.

TexteArrêté du 8 juin 2026
Rattachement
PARTIE 3 : DURÉES MINIMALES DE FORMATION SUR LE TAS RELATIVE À L'UTILISATION DES ÉQUIPEMENTS
  1. Annexe
  2. Titre 2 : MESURES DE SÛRETÉ
  3. Chapitre 11 : Recrutement et formation du personnel
  4. Section 8 : Port de l'uniforme
  5. PARTIE 3 : DURÉES MINIMALES DE FORMATION SUR LE TAS RELATIVE À L'UTILISATION DES ÉQUIPEMENTS
IdentifiantLEGIARTI000054298783
Texte parentLEGITEXT000054298302
RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 8 juin 2026 (version du 24 juin 2026)Légifrance →

1. Les équipements listés ci-dessous sont définis à l'article 12-0-1-2 de la présente annexe.


Portique de détection de métaux

0 h 15

Détecteur de métaux portatif

0 h 15

Equipement d'imagerie radioscopique simple vue ou multi vues

3 h 30

Equipement de détection d'explosifs dans les bagages de cabine de normes C1 ou C2

3 h 30 plus 2 heures par équipements différents

Equipement de détection d'explosifs dans les bagages de cabine répondant au moins à la norme C3 et équipement de détection d'explosifs dans les bagages de soute de norme 3 répondant au moins à la norme 3.0

7 heures plus 2 heures par équipements différents

Equipement de détection de traces d'explosifs

0 h 15

Equipement d'inspection-filtrage des liquides, aérosols et gels

0 h 20

Détecteur de métaux

0 h 15

Scanner de sûreté

0 h 15

Détecteur de métaux pour chaussures

0 h 15

2. Sans préjudice des dispositions concernant les équipements de détection d'explosifs, pour tout nouvel équipement au concept d'opération différent, une nouvelle formation sur le tas d'une durée minimale de 0 h 10 est suivie.

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054298783, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.