Arrêté du 17 juin 2026 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 27 juin 2026.

TexteArrêté du 17 juin 2026

IdentifiantLEGIARTI000054313724

Texte parentLEGITEXT000054313712

Référencearticle 1 de l'arrêté du 17 juin 2026 (version du 27 juin 2026)Légifrance →

1. A compter de l'année universitaire 2026-2027, l'Opéra national de Paris - Ecole de danse de l'Opéra national de Paris est accrédité en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.