Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 27 juin 2026
IdentifiantLEGIARTI000054390664
Texte parentLEGITEXT000054390657
Référencearticle 1 de l'arrêté du 27 juin 2026Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'annexe IV de l'arrêté du 9 novembre 2024 susvisé, la dernière ligne :
«
2. BC3 « Concevoir, animer et évaluer en sécurité des cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage des pratiques Handball (*) en fonction des publics visés » - RNCP38917BC03 du TFP (*) Educateur de handball RNCP38917
3. X
Allégement (**)
et dispense des 2. et 3. a de l'épreuve certificative 1 uniquement
4. »
est supprimée.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 9 novembre 2024 Divisions : Art. Annexe IV
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