Arrêté du 3 juillet 2026 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 8 juillet 2026.

TexteArrêté du 3 juillet 2026
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000054394097
Texte parentLEGITEXT000054394063
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 3 juillet 2026 (version du 8 juillet 2026)Légifrance →

1. ANNEXE

2. À LA DÉCISION NO 2026-DC-043 DE L'AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE ET DE RADIOPROTECTION DU 5 MAI 2026 RELATIVE AUX CONDITIONS SUIVANT LESQUELLES IL EST PROCÉDÉ À LA MESURE DE L'ACTIVITÉ DU RADON

3. Références des normes dont l'application par un organisme agréé au titre de l'article R. 1333-36 du code de la santé publique est réputée satisfaire aux exigences méthodologiques de mesure de radon effectuées en application des articles R. 1333-33 et R. 1333-34 du code de la santé publique.

4. NF EN ISO 11665-1 - Mesure de la radioactivité dans l'environnement - Air : radon 222 - Partie 1 : origine du radon et de ses descendants à vie courte et méthodes de mesure associées. Octobre 2019.

5. NF EN ISO 11665-3 - Mesure de la radioactivité dans l'environnement - Air : radon 222 - Partie 3 : méthode de mesure ponctuelle de l'énergie alpha potentielle volumique de ses descendants à vie courte. Février 2020.

6. NF ISO 11665-4 - Mesure de la radioactivité dans l'environnement - Air : radon 222 - Partie 4 : méthode de mesure intégrée pour la détermination de l'activité volumique moyenne du radon avec un prélèvement passif et une analyse en différé. Août 2021.

7. NF EN ISO 11665-5 - Mesure de la radioactivité dans l'environnement - Air : radon 222 - Partie 5 : méthode de mesure en continu de l'activité volumique. Février 2020.

8. NF EN ISO 11665-6 - Mesure de la radioactivité dans l'environnement - Air : radon 222 - Partie 6 : méthode de mesure ponctuelle de l'activité volumique. Février 2020.

9. NF EN ISO 11665-7 - Mesure de la radioactivité dans l'environnement - Air : radon 222 - Partie 7 : méthode d'estimation du flux surfacique d'exhalation par la méthode d'accumulation. Janvier 2016.

10. NF ISO 11665-8 - Mesure de la radioactivité dans l'environnement - Air : radon 222 - Partie 8 : méthodologies appliquées aux investigations initiales et complémentaires dans le bâtiment. Février 2021.

11. NF ISO 11665-9 - Mesurage de la radioactivité dans l'environnement - Air : radon 222 - Partie 9 : méthode de détermination du flux d'exhalation des matériaux de construction. Février 2020.

12. NF EN ISO 11665-11 - Mesurage de la radioactivité dans l'environnement - Air : radon 222 - Partie 11 : méthode d'essai pour le gaz du sol avec un prélèvement en profondeur. Octobre 2019.

13. NF EN ISO 13164-1 - Qualité de l'eau - radon 222 - Partie 1 : Principes généraux. Février 2020.

14. NF EN ISO 13164-2 - Qualité de l'eau - radon 222 - Partie 2 : Méthode d'essai par spectrométrie gamma. Février 2020.

15. NF EN ISO 13164-3 - Qualité de l'eau - radon 222 - Partie 3 : Méthode d'essai par émanométrie. Février 2020.

16. NF EN ISO 13164-4 - Qualité de l'eau - Radon 222 - Partie 4 : méthode d'essai par comptage des scintillations en milieu liquide à deux phases. Juillet 2023.

17. NF M60-772 - Energie nucléaire Mesure de la radioactivité dans l'environnement - Air - Le radon 222 dans les cavités et ouvrages souterrains : méthodologie appliquée au dépistage.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054394097, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.