ARRÊTÉ du 17 août 2015 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2015.

TexteARRÊTÉ du 17 août 2015
RattachementTitre II : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU DIPLÔME DE MÉCANICIEN 250 KW
IdentifiantLEGIARTI000031102021
Texte parentLEGITEXT000054412224
Référencearticle 3 de l'arrêté du 17 août 2015 (version du 1er septembre 2015)Légifrance →

1. Le cursus de formation conduisant à la délivrance du diplôme de mécanicien 250 kW est constitué :

2. 1° Des formations menant à l'acquisition des modules mentionnés dans la colonne (1) du tableau ci-dessous :


MODULES
À ACQUÉRIR (1)

FONCTIONS CORRESPONDANT
AU MODULE OU NATURE DU MODULE (2)

Module M1-1

Machines marines

Module M2-1

Electricité

3. et

4. 2° De la formation conduisant à la délivrance du certificat de formation de base à la sécurité (CFBS) lorsque les candidats n'en sont pas titulaires, ou conduisant à sa revalidation lorsque le certificat arrive à échéance au cours du cursus de formation ou bien dans les douze mois suivant la fin de ce cursus.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000031102021, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.