Arrêté du 20 mai 2026 · Article

Article ANNEXES

Article en vigueur depuis le 12 juillet 2026.

TexteArrêté du 20 mai 2026
RattachementANNEXES
IdentifiantLEGIARTI000054420472
Texte parentLEGITEXT000054420425
Référencearticle ANNEXES de l'arrêté du 20 mai 2026 (version du 12 juillet 2026)Légifrance →

1. ANNEXES

2. CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE

3. Spécialité « Métiers de l'usinage »

4. Sommaire

5. ANNEXE I. - PRÉSENTATION SYNTHÉTIQUE DU RÉFÉRENTIEL DU DIPLÔME

6. ANNEXE II. - RÉFÉRENTIEL DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES

7. ANNEXE III. - RÉFÉRENTIEL DE COMPÉTENCES

8. ANNEXE IV. - RÉFÉRENTIEL D'ÉVALUATION

9. IV.1 Unités constitutives du diplôme

10. IV.2 Règlement d'examen

11. IV.3 Définition des épreuves professionnelles

12. IV.4 Définition des épreuves générales

13. ANNEXE V. - PÉRIODES DE FORMATION EN MILIEU PROFESSIONNEL

14. ANNEXE VI. - TABLEAU DE CORRESPONDANCES ENTRE ÉPREUVES OU UNITÉS DES ANCIENS ET DU NOUVEAU DIPLÔME

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