Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 16 juillet 2026
IdentifiantLEGIARTI000054445600
Texte parentLEGITEXT000054445598
Référencearticle 1 de l'arrêté du 16 juillet 2026Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le deuxième tableau de l'annexe I de l'arrêté du 20 mai 2026 susvisé est ainsi modifié :
2. 1° A la troisième ligne, intitulée « Reims » de la quatrième colonne, intitulée : « biologie médicale », le nombre : « 0 » est remplacé par le nombre : « 1 » ;
3. 2° A la troisième ligne, intitulée « Reims » de la cinquième colonne, intitulée : « chirurgie maxillo-faciale », le nombre : « 1 » est remplacé par le nombre : « 0 ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 20 mai 2026 Divisions : Art. Annexe I
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