Arrêté du 20 juillet 2026 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 23 juillet 2026.

TexteArrêté du 20 juillet 2026

IdentifiantLEGIARTI000054451675

Texte parentLEGITEXT000054451672

Référencearticle 1 de l'arrêté du 20 juillet 2026 (version du 23 juillet 2026)Légifrance →

1. L'association dite « Amicale du Génie Maritime et des Ingénieurs ENSTA (AGM-ITA) » dont le siège est à Palaiseau (91) et qui a été reconnue d'utilité publique par décret du 19 juillet 1930 prend le titre d'« ENSTA Alumni » et est désormais régie par les statuts (1) annexés au présent arrêté.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.