RattachementChapitre Ier : LES DIFFÉRENTS TYPES DE FORMATION ET D'ENSEIGNEMENT
Titre II : ENSEIGNEMENTS
Chapitre Ier : LES DIFFÉRENTS TYPES DE FORMATION ET D'ENSEIGNEMENT
IdentifiantLEGIARTI000054452232
Texte parentLEGITEXT000054452144
Référencearticle 12 de l'arrêté du 15 juillet 2026 (version du 23 juillet 2026)Légifrance →
1. Les différents types de formation et d'enseignement assurés sont :
2. - le cycle de formation d'ingénieurs ;
3. - les cycles de formation d'ingénieurs de spécialisation ;
4. - les formations de spécialisation ;
5. - les formations de perfectionnement et de mise à jour des connaissances.
6. Ils peuvent être organisés en commun avec d'autres grandes écoles ou institutions françaises ou étrangères.
7. Il peut être prévu des aménagements du cycle de formation, des compléments d'enseignement ou des exigences particulières, notamment pour les étudiants en situation de handicap, ou pour des sportifs ou artistes de haut niveau, selon les modalités définies par le règlement de scolarité.
8. Les enseignements dispensés peuvent comporter des options.
9. L'orientation générale de ces enseignements et leurs modalités sont approuvées par le conseil d'administration, après avis du conseil de formation.
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