Arrêté du 15 juillet 2026 · Article

Article 17

Article en vigueur depuis le 23 juillet 2026.

TexteArrêté du 15 juillet 2026
Rattachement
Chapitre IV : LES FORMATIONS DE SPÉCIALISATION, DE PERFECTIONNEMENT ET DE MISE À JOUR DES CONNAISSANCES
  1. Titre II : ENSEIGNEMENTS
  2. Chapitre IV : LES FORMATIONS DE SPÉCIALISATION, DE PERFECTIONNEMENT ET DE MISE À JOUR DES CONNAISSANCES
IdentifiantLEGIARTI000054452242
Texte parentLEGITEXT000054452144
Référencearticle 17 de l'arrêté du 15 juillet 2026 (version du 23 juillet 2026)Légifrance →

1. Les enseignements de spécialisation, dispensés aux étudiants ou aux auditeurs, sont destinés à permettre l'approfondissement de leurs connaissances dans un domaine donné. Ils sont organisés dans des conditions définies par le règlement de scolarité.

2. Le choix et l'orientation des spécialisations et l'organisation générale de leurs programmes d'enseignement sont approuvés par le conseil d'administration, après avis du conseil de formation. Les enseignements correspondants peuvent être conduits seuls ou conjointement avec d'autres établissements.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054452242, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.