Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 24 juillet 2015 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées est abrogé à compter du 31 août 2031.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- ARRÊTÉ du 24 juillet 2015 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22, art. 23, art. 24, art. 25, art. 26, art. 27, art. 28, art. 29, art. 30, art. 31, art. 32, art. 33, art. 34, art. 35, art. 36, art. 37, art. 38, art. 39, art. 40, art. 41, art. 42, art. 43, art. 44, art. 45, art. 46, art. 47, art. 48, art. 49, art. 50, art. 51, art. 52, art. 53
Divisions : Titre Ier : ADMISSION À l'ENSTA ; Chapitre Ier : Admission en cycle ingénieur ; Chapitre II : Admission en formation de master ; Chapitre III : Admission en formation doctorale ; Chapitre IV : Admission en formations de spécialisation ; Chapitre V : Admission en qualité d'auditeur ; Titre II : ENSEIGNEMENTS ; Chapitre Ier : Le cycle de formation d'ingénieurs ; Chapitre II : Les formations de master ; Chapitre III : La formation doctorale ; Chapitre IV : Les formations de spécialisation, de perfectionnement et de mise à jour des connaissances ; Titre III : SANCTION DES ÉTUDES ; Chapitre Ier : Modalités de validation des études pour le cycle de formation d'ingénieurs ; Chapitre II : Modalités de validation des études de master, des études doctorales et des études de spécialisation ; Chapitre III : Décision du jury ; Chapitre IV : Diplômes ; Titre IV : MESURES DIVERSES