Arrêté du 20 juillet 2026 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 25 juillet 2026.

TexteArrêté du 20 juillet 2026

IdentifiantLEGIARTI000054477016

Texte parentLEGITEXT000054477000

Référencearticle 3 de l'arrêté du 20 juillet 2026 (version du 25 juillet 2026)Légifrance →

1. Les modalités d'adaptation de l'épreuve validant la capacité C3.2 « Communiquer en langue étrangère » prévue par les référentiels de diplôme du brevet de technicien supérieur agricole pour les candidats évalués par épreuve ponctuelle terminale sont précisées en annexe de cet arrêté.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.