Arrêté du 16 juillet 2026 · Article

Annexe II

Article en vigueur depuis le 26 juillet 2026.

TexteArrêté du 16 juillet 2026
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000054487689
Texte parentLEGITEXT000054487669
RéférenceAnnexe II de l'arrêté du 16 juillet 2026 (version du 26 juillet 2026)Légifrance →

1. ANNEXE II

2. LISTE DES PARAMÈTRES COMPLÉMENTAIRES


Paramètres

Code sandre

Fluor organique adsorbable (AOF)

8986

Matières en suspension (MES)

1305

Carbone organique total (COT)

1841

Fluorures (F-)

7073

Volume moyen journalier (1)

1552

3. (1) Dans le cas des eaux pluviales, le volume moyen journalier est calculé en multipliant la pluviométrie (code sandre 9263) par la surface de ruissellement d'eaux pluviales susceptibles d'être polluées concernée.

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