Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 23 juillet 2026 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve

Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.

Versions du texte
NatureArrêté
Signé le23 juillet 2026
Publié le25 juillet 2026
Articles2 articles en vigueur
NORAGRT2619358A
IdentifiantLEGITEXT000054487848
RéférenceArrêté du 23 juillet 2026 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve, version consolidée au 6 novembre 2026Légifrance →

La ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire,

Vu le règlement (UE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 portant organisation commune des marchés des produits agricoles, notamment son article 81 ;

Vu le règlement délégué (UE) n° 2019/33 de la Commission du 17 octobre 2018 complétant le règlement (UE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les demandes de protection des appellations d'origine, des indications géographiques et des mentions traditionnelles dans le secteur vitivinicole, la procédure d'opposition, les restrictions d'utilisation, les modifications du cahier des charges, l'annulation de la protection, l'étiquetage et la présentation ;

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment son article D. 665-14 ;

Vu le décret n° 2012-655 du 4 mai 2012 relatif à l'étiquetage et à la traçabilité des produits vitivinicoles et à certaines pratiques œnologiques ;

Vu l'arrêté du 9 mai 2016 modifié établissant les modalités de classement des variétés de vignes à raisins de cuve ;

Vu l'arrêté du 16 décembre 2025 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve ;

Vu l'avis du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section vigne) en date du 17 juin 2026 ;

Vu l'avis du Conseil spécialisé pour la filière viticole de l'établissement national des produits de l'agriculture et de la pêche (FranceAgriMer) en date du 8 juillet 2026,

Arrête :

Article 1 LEGIARTI000054487854

1. La liste des variétés de raisins de cuve pouvant être plantées, replantées ou greffées aux fins de la production vitivinicole sur l'ensemble du territoire métropolitain (a) est actualisée afin d'inclure les variétés suivantes :


Dénomination

Couleur de la baie

Synonyme(s)

Elaris (*)

Blanche

Florisia (*)

Blanche

Orellis (*)

Blanche

Serelis (*)

Blanche

Taranis (*)

Noire

Valpesia (*)

Noire

Bouquet 3159 (*)

Blanche

Bouquet 3160 (*)

Noire

Bouquet 3176 (*)

Noire

Bouquet 3179 (*)

Noire

Bouquet 3196 (*)

Noire

Calardis blanc (*)

Blanche

Bonne Vituaigne

Blanche

Cacaboué

Blanche

Gueuche noir

Noire

Pougnet

Noire

Ribier noir

Noire

Guouais blanc

Blanche

2. Au a de la liste des variétés de raisins de cuve pouvant être plantées, replantées ou greffées aux fins de la production vitivinicole, le signe « (*) » est ajouté après le nom des variétés suivantes :

3. - Artys ;

4. - Calys ;

5. - Exelys.

6. Au d de la liste des variétés de raisins de cuve pouvant être plantées, replantées ou greffées aux fins de la production vitivinicole, les variétés suivantes sont supprimées :

7. - 3176-21-11 N (*) ;

8. - 3160-27-4 N (*) ;

9. - 3179-90-7 N (*) ;

10. - 3196-57B(G9) (*) ;

11. - 3159-2-12 B (*) ;

12. - Calardis blanc (*).

13. Ces listes actualisées sont publiées au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire et peuvent être consultées à l'adresse suivante :

14. https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-34c7cb97-419e-4a41-bcb2-973a27bb1e9a

Article 2 LEGIARTI000054487855

1. Cet arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 juillet 2026.

Pour la ministre et par délégation :

L'adjoint au sous-directeur des filières agroalimentaires, A. BERGER

Textes cités liens · DILA4

Code rural et de la pêche maritime

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 25 juillet 2026).

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGITEXT000054487848, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.