Arrêté du 23 juillet 2026 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 26 juillet 2026.

TexteArrêté du 23 juillet 2026
IdentifiantLEGIARTI000054487854
Texte parentLEGITEXT000054487848
Référencearticle 1 de l'arrêté du 23 juillet 2026 (version du 26 juillet 2026)Légifrance →

1. La liste des variétés de raisins de cuve pouvant être plantées, replantées ou greffées aux fins de la production vitivinicole sur l'ensemble du territoire métropolitain (a) est actualisée afin d'inclure les variétés suivantes :


Dénomination

Couleur de la baie

Synonyme(s)

Elaris (*)

Blanche

Florisia (*)

Blanche

Orellis (*)

Blanche

Serelis (*)

Blanche

Taranis (*)

Noire

Valpesia (*)

Noire

Bouquet 3159 (*)

Blanche

Bouquet 3160 (*)

Noire

Bouquet 3176 (*)

Noire

Bouquet 3179 (*)

Noire

Bouquet 3196 (*)

Noire

Calardis blanc (*)

Blanche

Bonne Vituaigne

Blanche

Cacaboué

Blanche

Gueuche noir

Noire

Pougnet

Noire

Ribier noir

Noire

Guouais blanc

Blanche

2. Au a de la liste des variétés de raisins de cuve pouvant être plantées, replantées ou greffées aux fins de la production vitivinicole, le signe « (*) » est ajouté après le nom des variétés suivantes :

3. - Artys ;

4. - Calys ;

5. - Exelys.

6. Au d de la liste des variétés de raisins de cuve pouvant être plantées, replantées ou greffées aux fins de la production vitivinicole, les variétés suivantes sont supprimées :

7. - 3176-21-11 N (*) ;

8. - 3160-27-4 N (*) ;

9. - 3179-90-7 N (*) ;

10. - 3196-57B(G9) (*) ;

11. - 3159-2-12 B (*) ;

12. - Calardis blanc (*).

13. Ces listes actualisées sont publiées au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire et peuvent être consultées à l'adresse suivante :

14. https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-34c7cb97-419e-4a41-bcb2-973a27bb1e9a

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054487854, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.