Arrêté du 22 juillet 2026 · Article

Article 5

Article en vigueur depuis le 30 juillet 2026.

TexteArrêté du 22 juillet 2026

IdentifiantLEGIARTI000054543179

Texte parentLEGITEXT000054543164

Référencearticle 5 de l'arrêté du 22 juillet 2026 (version du 30 juillet 2026)Légifrance →

1. L'annexe III du présent arrêté fixe la liste des matières universitaires pour lesquelles le concours sur titres prévu au 4° de l'article 6 du décret susvisé est organisé au titre de l'année 2027.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.