Arrêté du 9 juillet 2026 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 30 juillet 2026.

TexteArrêté du 9 juillet 2026
IdentifiantLEGIARTI000054549015
Texte parentLEGITEXT000054549012
Référencearticle 1 de l'arrêté du 9 juillet 2026 (version du 30 juillet 2026)Légifrance →

1. La dernière session d'examen de l'option « activités aquatiques et de la natation » de la spécialité « Encadrement secteur sportif » de certificat de spécialisation, organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 14 janvier 2022 modifié portant création du certificat de spécialisation « Encadrement secteur sportif » à options et fixant ses modalités de délivrance, aura lieu en 2027.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054549015, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.