Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 20 juillet 2026
RattachementChapitre IV : Dispositions relatives à l'arrêté du 8 septembre 2025 portant nomenclature des mentions et définissant les référentiels d'activités, référentiels de compétences et référentiels d'évaluation du diplôme national de premier cycle en sciences et techniques de l'agronomie dénommé « bachelor agro »
IdentifiantLEGIARTI000054550699
Texte parentLEGITEXT000054550670
Référencearticle 6 de l'arrêté du 20 juillet 2026Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 1er
de l'arrêté du 8 septembre 2025 susvisé, les alinéas 2 à 7 sont remplacés par les neuf alinéas suivants :
2. « - Alimentation et agroalimentaire durables ;
« - Elevage et transitions ;
« - Energétique agricole ;
« - Entreprendre, accompagner et manager en agriculture ;
« - Forêts, valorisations et transitions ;
« - Génie agronomique et transitions ;
« - Génie de l'eau en agriculture ;
« - Sciences et techniques de l'agronomie pour la formation ;
« - Systèmes robotiques et numériques pour l'agriculture ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 8 septembre 2025 : art. 1
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