Arrêté du 6 juillet 2026 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 31 juillet 2026.

TexteArrêté du 6 juillet 2026
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000054558984
Texte parentLEGITEXT000054558946
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 6 juillet 2026 (version du 31 juillet 2026)Légifrance →

1. ANNEXES

2. BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR « ASSURANCE »

3. Sommaire

4. ANNEXE I. - Présentation du diplôme

5. I.1. Présentation

6. I.2. Tableau de synthèse

7. ANNEXE II. - Référentiel des activités professionnelles

8. II.1. Champ d'activité

9. 1. Description du métier

10. 2. Contexte professionnel

11. 3. Evolution du métier

12. 4. Perspectives d'évolutions professionnelles

13. II.2. Description des activités

14. 1. Activités professionnelles

15. 2. Structuration en domaines d'activités

16. ANNEXE III. - Référentiel de compétences

17. III.1. Définition des blocs de compétences

18. 1. Liste des compétences

19. 2. Blocs de compétences

20. 3. Unités certificatives

21. III.2. Définition des compétences professionnelles et des savoirs associés

22. ANNEXE IV. - Référentiel d'évaluation

23. Annexe IV.1. - Unités constitutives du diplôme

24. Annexe IV.2. - Dossier professionnel

25. Annexe IV.3. - Dispenses d'unites

26. Annexe IV.4. - Règlement d'examen

27. Annexe IV.5. - Definition des epreuves

28. ANNEXE V. - Organisation de la formation

29. Annexe V.1. - Grille horaire de la formation

30. Annexe V.2. - Ateliers de professionnalisation

31. Annexe V.3. - Stage en milieu professionnel

32. ANNEXE VI. - Tableau de correspondance entre épreuves/unités de l'ancien et du nouveau diplôme

33. ANNEXE VII. - Attendus nationaux

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