Arrêté du 6 juillet 2026 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 31 juillet 2026.

TexteArrêté du 6 juillet 2026
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000054558998
Texte parentLEGITEXT000054558946
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 6 juillet 2026 (version du 31 juillet 2026)Légifrance →

1. Annexe IV.3. - Dispenses d'unités

2. Diplômes donnant droit à dispense de certaines unités du BTS Assurance :


U 1
Culture générale et expression

U 2
Langue vivante étrangère

BTS et DUT tertiaires

Dispense

Dispense

DEUG/Licence/Master sciences
économiques

Dispense

Dispense

DEUG/Licence /Master administration
économique et sociale

Dispense

Dispense

DEUG/Licence/Master gestion

Dispense

Dispense

DEUG /Licence/Master économie gestion

Dispense

Dispense

DEUG /Licence/Master en droit

Dispense

Dispense

DEUG /Licence langue étrangère appliquée

Dispense

Dispense

DEUST banques, organismes financiers et
de prévoyance

Dispense

Dispense

Aller plus loin

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