Arrêté du 6 juillet 2026 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 31 juillet 2026.

TexteArrêté du 6 juillet 2026
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000054559000
Texte parentLEGITEXT000054558946
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 6 juillet 2026 (version du 31 juillet 2026)Légifrance →

1. Annexe IV.4. - Règlement d'examen


BTS Assurance

Scolaires (établissements publics ou privés sous contrat)
Apprentis (CFA ou sections d'apprentissage habilités)
Formation professionnelle continue (établissements publics habilités)

Formation professionnelle continue (établissements publics habilités à pratiquer intégralement le CCF pour ce BTS)

Scolaires (établissements privés hors contrat)
Apprentis (CFA ou sections d'apprentissage non habilités)
Formation professionnelle continue (établissements publics non habilités ou établissements privés)
Au titre de leur expérience professionnelle
Enseignement à distance

Epreuves

Unité

Coeff.

Crédits
européens

Forme

Durée

Forme

Durée

Forme

Durée

Epreuve générale
E1 - Culture générale
et expression

U1

3

16

Ponctuelle
écrite

3 heures

CCF
2 situations d'évaluation

Ponctuelle
écrite

3 heures

Epreuve générale
E2 - Langue vivante
étrangère

U2

2

10

CCF
3 situations d'évaluation

CCF
3 situations d'évaluation

Ponctuelle écrite et orale

Ecrit :
2 heures
Oral : 20 min
+ 20 min de préparation

Epreuve professionnelle
E3 - Gérer la relation client/prospect dans les activités de l'assureur

U3

4

21

CCF
2 situations d'évaluation

CCF
2 situations d'évaluation

Ponctuelle orale

40 min
+ 40 min de préparation

Epreuve professionnelle
E4 - Développer le portefeuille et élaborer des solutions d'assurance

U4

4

21

Ponctuelle orale

30 min
+ 30 min de préparation

CCF
2 situations d'évaluation

Ponctuelle orale

30 min
+ 30 min de préparation

Epreuve professionnelle
E5 - Suivre les évolutions de l'environnement assurantiel et des contrats du client

U5

5

26

CCF
4 situations
(productions écrites)

CCF
4 situations
(productions écrites)

Ponctuelle écrite

3 heures

Epreuve professionnelle
E6 - Gérer les sinistres et les prestations, proposer des solutions d'accompagnement

U6

5

26

Ponctuelle écrite

4 heures

Ponctuelle écrite

4 heures

Ponctuelle écrite

4 heures

Epreuve facultative
EF1 - Langue vivante facultative (1)

UF1 (2)

Ponctuelle orale

15 min
+ 15 min de préparation

Ponctuelle orale

15 min
+ 15 min de préparation écrite

Ponctuelle orale

15 min
+ 15 min de préparation

Epreuve facultative
EF2 - Engagement étudiant

UF2 (2)

CCF
1 situation d'évaluation

CCF
1 situation d'évaluation

Ponctuelle orale

20 min

2. (1) Langues vivantes autorisées : celles de l'arrêté du 8 juillet 2024, article 2, pour lesquelles la région académique organisatrice dispose d'un examinateur compétent (JORF n° 0163 du 10 juillet 2024).

3. (2) Seuls les points au-dessus de 10 sont pris en compte.

Aller plus loin

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