1. ANNEXE 4
2. LISTE DES COMMISSIONS CONSULTATIVES PARITAIRES (CCP)
3. - CCP des personnels contractuels enseignants placés auprès du secrétaire général du ministère de la culture ;
4. - CCP des personnels contractuels non-enseignants placés auprès du secrétaire général du ministère de la culture ;
5. - CCP de la Bibliothèque nationale de France ;
6. - CCP du Centre des monuments nationaux ;
7. - CCP du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou ;
8. - CCP du Centre national du cinéma et de l'image animée ;
9. - CCP du Centre national du Livre ;
10. - CCP du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon ;
11. - CCP du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris ;
12. - CCP de l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles ;
13. - CCP de l'Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie - Valéry Giscard d'Estaing ;
14. - CCP de l'Etablissement public du musée du Louvre ;
15. - CCP de l'Etablissement public du Palais de la Porte Dorée ;
16. - CCP de l'Institut national d'histoire de l'art ;
17. - CCP de l'Institut national de recherches archéologiques préventives - filière administrative ;
18. - CCP de l'Institut national de recherches archéologiques préventives - filière scientifique et technique ;
19. - CCP de l'Institut national de recherches archéologiques préventives - hors filières et catégories ;
20. - CCP du Musée du Quai Branly - Jacques Chirac ;
21. - CCP de l'Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la Culture.