Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 23 décembre 2015 susvisé est ainsi modifié :
2. 1° A l'article 5, est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
3. « 10. Certificat de formation avancée pour le service à bord de navires soumis au recueil IGF délivré conformément à l'arrêté du 19 juillet 2017 relatif à la délivrance des titres requis pour le service à bord des navires soumis au recueil international de règles de sécurité applicables aux navires qui utilisent des gaz ou d'autres combustibles à faible point d'éclair (recueil IGF). »
4. 2° A l'annexe IV, les tableaux « Formation modulaire », « Epreuves finales écrites », « Formations spécifiques », « Total formation “ OCQM ” * » sont remplacés par les tableaux figurant en annexe V (1) du présent arrêté.
5. 3° A l'annexe IV, la partie « Module M1-3 Mécanique navale au niveau opérationnel » est ainsi modifiée :
6. 1. Les mots : « Durée : 276 h » sont remplacés par les mots : « Durée : 252 h » ;
7. 2. La partie « Moteur à gaz » est supprimée.
8. 4° L'annexe V est ainsi modifiée :
9. 1. Dans le tableau, la septième ligne est supprimée ;
10. 2. Dans la partie « Consignes pour les évaluations », les alinéas suivants sont supprimés :
11. « Moteur à gaz
12. « L'évaluation est constituée d'une épreuve écrite en cours de formation permettant de s'assurer que le candidat ait une connaissance suffisante de la description, des principes de fonctionnement et de conduite d'un moteur gaz ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 23 décembre 2015 : art. 5
Divisions : Art. Annexes II, III, IV, et V