Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 19 avril 2016 susvisé est ainsi modifié :
2. 1° A l'article 5, est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
3. «. 8 Certificat de formation avancée pour le service à bord de navires soumis au recueil IGF délivré conformément à l'arrêté du 19 juillet 2017 relatif à la délivrance des titres requis pour le service à bord des navires soumis au recueil international de règles de sécurité applicables aux navires qui utilisent des gaz ou d'autres combustibles à faible point d'éclair (recueil IGF) ».
4. 2° A l'annexe II, le tableau « Formation modulaire » est ainsi modifié :
5. 1. La huitième ligne « Moteur gaz » est supprimée ;
6. 2. A la onzième ligne, dans la deuxième colonne, les mots : « 322 h » sont remplacés par les mots : « 286 h » ;
7. 3. A la dernière ligne, dans la deuxième colonne, les mots : « 841 h » sont remplacés par les mots : « 805 h ».
8. 3° A l'annexe II, après le tableau « Formation modulaire », au premier alinéa, après les mots : « de l'attestation de formation de base à la haute tension, », sont insérés les mots : « du certificat de formation avancée pour le service à bord de navires soumis au recueil IGF, ».
9. 4° A l'annexe II, la partie intitulée « Module M1-5 Mécanique navale au niveau de direction » est ainsi modifiée :
10. 1. Les mots : « Durée : 322 h » sont remplacés par les mots : « Durée : 286 h » ;
11. 2. La partie intitulée « Moteur à gaz » est supprimée.
12. 5° A l'annexe III, dans le tableau relatif à l'évaluation des modules conduisant à la délivrance de chef mécanicien 8 000 kW, la ligne « Moteur gaz » est supprimée.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 19 avril 2016 : art. 5