Arrêté du 28 juillet 2026 · Article

Article Annexe IV

Article en vigueur depuis le 5 août 2026.

TexteArrêté du 28 juillet 2026
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000054612040
Texte parentLEGITEXT000054612003
Référencearticle Annexe IV de l'arrêté du 28 juillet 2026 (version du 5 août 2026)Légifrance →

1. FORMATIONS SPÉCIFIQUES À LA MARINE NATIONALE

2. 1. Formations des officiers

3. a) Management :

Intitulé de la formationDurée du LAS
(années)
Coefficient
multiplicateur
Cycle de formation officier de marine sous contrat (OM/SC) voie bi-diplômante42
Cycle de formation officier de marine sous contrat (OM/SC) voie non bi-diplômante41
Cycle de formation officier spécialisé de la marine sous contrat (OSM/SC)21
Formation en langues rares (chinois, russe, arabe).61
Ecoles de niveau II militaires (EMS1) :
- école des systèmes de combat et armes navales (ESCAN) ;
- école supérieure des fusiliers commandos (ESFC) ;
- école supérieure de guerre des mines (ESGM) ;
- école des missiliers sous-marins (ECOMISSM) ;
- école de l'aéronautique navale (Ingénieur aéronautique).
42
Ecoles civiles d'ingénieur (ECING) et supérieures (ECOSUP).42
Formations dans les domaines de la sécurité des systèmes d'information et la cyberdéfense (BESSI du CFSSI, mastères spécialisés et écoles d'ingénieurs).42
Ecole océanographique de Monterey Naval Post Graduate School.61
Formation des élèves français à l'Ecole navale allemande (EFENA)-niveau bachelor.31
Formation des élèves français à l'Ecole navale allemande (EFENA)-niveau master.42

4. b) Opérations en milieu aéronautique :

Intitulé de la formationDurée du LAS
(années)
Coefficient
multiplicateur
Brevet de pilote militaire de 1er degré (avion ou hélicoptère) de l'aéronautique navale et formation "Whiting Field" (officiers en cursus "Full US").54
Brevet de pilote d'avion (B-PILA2) ou d'hélicoptère du 2e degré (B-HELI2) de l'aéronautique navale.103
Formations aéronautiques militaires qualifiantes :
- cours de réorientation multimoteurs à l'école d'aviation de transport d'Avord ;
- cours de réorientation hélicoptère à l'école de l'aviation légère de l'armée de terre ;
- formation d'adaptation coordinateur tactique d'hélicoptère NH 90 ;
- stages qualification de type NH 90.
53
Formations aéronautiques militaires qualifiantes :
- stages qualification de type Falcon 10 et 200 ;
23
Formations aéronautiques militaires qualifiantes :
- stages qualification de type Falcon 50
33
Formations aéronautiques militaires qualifiantes :
- stages qualification de type Falcon 2000/ALBATROS
42
Formations aéronautiques civiles qualifiantes :
- Flight Instructor (FI) ;
- Type Rating Examiner (TRE).
33
Formation théorique du certificat de tactique aéronautique (au CEFAé) - (C-TACAE).53
Formation théorique du certificat contrôleur des opérations aériennes (au CEFAé) (C-COA).31
Stage de qualification supérieure pour officiers contrôleurs de la circulation aérienne.31
Brevet d'officier contrôleur de défense aérienne maritime (B-OCDAM).41
QT initiale S365/EC155.38
Formation d'adaptation moniteur sur hélicoptère NH 90.43
Formation d'adaptation pilote H 160.44

5. c) Opérations en milieu maritime :

Intitulé de la formationDurée du LAS
(années)
Coefficient
multiplicateur
Certificat plongeur démineur.41
Stage du certificat d'aptitude au quart passerelle.31

6. d) Soutien opérationnel :

Intitulé de la formationDurée du LAS
(années)
Coefficient
multiplicateur
Formation pour la maintenance et/ou l'exploitation des systèmes (armes et senseur, système de combat, plate-forme).41

7. e) Prévention et gestion des risques :

Intitulé de la formationDurée du LAS
(années)
Coefficient
multiplicateur
Certificat de formation des officiers sécurité, fonction chef de groupe urbain (C SECUR-CDG URB).41
Certificat de conseiller technique des risques radiologiques (C RAD 4).41
Certificat de conseiller technique des risques chimiques et biologiques (C RCH 4).41
Certificat de gestion opérationnelle et de commandement de niveau chef de site (C GOC5).41
Certificat de chef de site feux de forêts (C FDF5).41
Certificat de conseiller technique d'intervention à bord des navires et des bateaux "en eaux maritimes" (C IBNB4).41
Certificat d'officier des systèmes d'information et de communication au sein d'un centre opérationnel pour les missions des services de secours de la sécurité civile (C OFFSIC).22
Certificat de commandement des systèmes d'information et de communication au sein d'un centre opérationnel pour les missions des services de secours de la sécurité civile (C COMSIC).22
Stage responsable de service de sauvetage et de lutte contre l'incendie des aéronefs (SSLIA).22

8. f) Expertise nucléaire :

Intitulé de la formationDurée du LAS
(années)
Coefficient
multiplicateur
Ecoles de niveau II militaires (EMS1) :
- cours de génie atomique option réacteur ;
- cours d'ingénieur de quart de bâtiment à propulsion nucléaire ;
- cours de génie atomique option armement.
53

9. 2. Formations communes officiers - officiers mariniers

Intitulé de la formationDurée du LAS
(années)
Coefficient
multiplicateur
Stage du certificat de nageur de combat (C NAGECOMBA).31
Plongeur de bord(C PLONGEUR).21
Certificat de pilote de port du 1erdegré (C PILPORT1).22
Certificat de pilote de port du 2edegré (C PILPORT2).42
Formation "ship handling training" à Port Revel32
Stage d'opérateur de conduite de drones (C OPUAV).41
Certificat de téléopérateur de mini drone à voilure fixe PUMA (C PUMA)21
Certificat de chef de section sauveteur-déblayeur (C SDE3).31
Certificat de chef d'unité du groupe de recherche et d'intervention en milieu périlleux (C IMP3).31
Certificat de gestion opérationnelle et de commandement de niveau chef de colonne (C GOC4).41
Certificat de chef de groupe feux de forêts (C FDF3).31
Certificat de chef de colonne feux de forêts (C FDF4).41
Certificat de concepteur de formation (C FORCO).21
Certificat d'instructeur système feu (C ISF).21
UW CMD - underwater conventional munition disposal - intervention sur munition conventionnelle en milieu subaquatique (C UW CMD).31
Stage de parachutiste spécialisé de la marine (C PARASPE).31
Stage de chuteur opérationnel (C CHUTOPER).31
Formation pour l'obtention de la mention de chef de manœuvre pompier d'aérodrome (M SSIS2).32
Permis C, CE, D, D1, BE, D(E) et brevets militaires de conduite correspondants.32
Formation échelon précurseur E-2D (C FEP E2D).31
Formation Personnel Naviguant F2000 ALBATROS (C PN F2000ABS).31
Formation Instructeur Opérateur de conduite de drone S100 (C INST OPUAV).31

10. 3. Formations des officiers mariniers

11. 3.1. Règles générales

Intitulé de la formationDurée du LAS
(années)
Coefficient
multiplicateur
Ecole de maistrance (BE MAIST).41
Formations professionnelles de 1erniveau et formations donnant le brevet d'aptitude technique (BAT) à l'exception des spécialités suivantes :
- marins pompiers de Marseille (MAPOM) ;
- musicien de la flotte (MUSIF) ;
- hydrographe (HYDRO) ;
- auxiliaires des services des ports et bases (AUSPB) ;
- météorologiste océanographe (METOC).
21
Formations professionnelles de 2e niveau et formations donnant le brevet supérieur (BS) ou le brevet supérieur technique (BST) sur titre à l'exception des spécialités suivantes :
- musicien de la flotte (MUSIF) ;
- spécialités du domaine du renseignement.
31
Formations professionnelles de 3e niveau et formations délivrant le brevet de haute technicité (BHT), à l'exception des formations suivantes :
- maîtrise des risques nucléaires (MRN) ;
- atomicien de propulsion navale (APN) ;
- qualification supérieure de bâtiments d'essais et de mesures (QUALBEM) ;
- météorologue océanographe (METOC) ;
- armement aéronautique nucléaire (ARMAERONUC) ;
- automatismes puissance électrique (AUTOPELEC).
42

12. 3.2. Règles particulières : les formations dont la liste suit font exception aux règles générales énoncées au 3.1

13. a) Opérations en milieu maritime :

Intitulé de la formationDurée du LAS
(années)
Coefficient
multiplicateur
Mention de pilote de robot sous-marin (M PILTECH ROV)21
Stage d'adaptation à l'emploi d'équipier au sein d'une équipe spécialisée d'intervention maritime (M EQUIP ESIM)21
Stage de pilote de vedette de fusiliers marins (C PILVFM).21
Stage de chef de mission de vedette de fusiliers marins (C CMVFM).31
Stage d'adaptation à l'emploi de chef d'une équipe spécialisée d'intervention maritime (M CESIM).21
Stage d'instructeur de combat (C INSCOMBA).31
Stage de pilote opérationnel de PSM (C PILPSM).31
Stage de navigateur opérationnel PSM (C NAVPSM).41
Stage d'instructeur PSM (C INSTRUCTPSM).21
Certificat "patron de remorqueur-pousseur/remorque​ur-pousseur côtier 30 tonnes à propulsion ASD" (C RP/RPC 30T ASD).41
Certificat de superviseur de pilotage robot sous-marin (C PILTECH ROV - SUP).21
Stage de chef de groupe commando (C CGROUPCOM).31
Stage de formateur d'opérateur de premiers secours au combat (C F OPSC).21
Stage de formateur de formateur de sauvetage au combat (C FFSC).21
Stage de chef de raid sur embarcation rapide commando spécialisé (C RAID ERC SPE).21
Expert en génie sous-marin (C EXPERTGENISM).21
Stage de plongée par système (C PLONGOPSY).31
Certificat de qualification de bâtiment d'essais et de mesures (BEM) branche conduite d'essais (C QUALBEM/CE).31
Certificat de qualification de bâtiment d'essais et de mesures (BEM) branche radar (C QUALBEM/RAD).31
Certificat de qualification de bâtiment d'essais et de mesures (BEM) branche télémesure (C QUALBEM/TEL).31
Certificat de mécanicien d'armes (C ARMES).41
Stage de qualification d'analyste acoustique (C ANALBRUIT).41
Stage de matériel de sécurité plongée sur SNLE type Le Triomphant (C SECPLOTRI).31
Stage de mécanicien discrétion acoustique sur sous-marins nucléaires lanceurs d'engins (SNLE) type Le Triomphant (C DISACOUTRI).21

14. b) Opérations en milieu terrestre :

Intitulé de la formationDurée du LAS
(années)
Coefficient
multiplicateur
Stage d'opérateur cynotechnie (C OPECYN).31
Stage de chef d'équipe cynotechnie (C CEQUIPCYN).31
Stage de cynotechnie supérieur (C CGROUPCYN)31
Stage d'équipe cynotechnique d'aide à la recherche et à la détection d'explosifs (M CYNEXPLO).41
Stage d'équipe cynotechnique d'aide à la recherche et à la détection de stupéfiants (M CYNSTUP).41
Stage de conducteur poids lourd (M CONDUCPL), de transport en commun (M CONDUCTC), de super poids lourd (M CONDUCSL).32
Stage d'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière groupe lourd (C BEPECASERGL).51
Stage d'instructeur des techniques d'intervention opérationnelles rapprochées (C INSTRUCTIOR).21
Certificat d'instructeur de tir de combat (C INSTRUC TC).31
Certificat d'instructeur mortier LLR (C INSTRUCMOR).31
Certificat de maître de tir (C MAITIR).31
Certificat d'instructeur tir missile moyenne portée (C INSTRUC MMP).31
Stage chef de détachement montagne été (CDETACETE).31
Stage chef de détachement montagne hiver (CDETACHIV).31
Stage de spécialiste en protection des forces maritimes (C PROFOR).41

15. c) Opérations en milieu aéronautique :

Intitulé de la formationDurée du LAS
(années)
Coefficient
multiplicateur
Certificat d'opérateur en vol conduite machine à bord des avions de patrouille et avions de surveillance maritime (C CM).41
Stage nageur sauveteur d'hélicoptère (C NAGHELI).21
Stage sauveteur plongeur hélicoptère spécialisé marine (C PLONGHELI).41
Stage dépanneur en ligne Rafale (C AVERAFALE/C ARRAFALE/C PPRAFALE).21
Stage dépanneur en ligne NH90 (C PPNH90/C AVENH90).21
Stage dépanneur en ligne ATLANTIQUE 2 (C AVEATL2/C ARMATL2/C PPATL2).21
Stage dépanneur en ligne Hawkeye (C PPE2C/C AVEE2C).21
Stage d'opérateur multisenseurs (C MULTISENSO).21
Stage d'opérateur de maintenance UAV (C MAINTUAV).41
Formation Instructeur Opérateur de maintenance S100 (C INST MAINTUAV).31
Stage dépanneur en ligne Dauphin/Panther (C AVEDPNPTR/C PPDPNPTR).21
Stage dépanneur en ligne DAUPHIN N3 (C AVEDPNN3/C PPDPNN3).21
Stage dépanneur en ligne H160 (C PPH160/C AVEH160).21
Stage dépanneur en ligne F50 (C AVEFALCON50/C PPFALCON 50).21
Formation dépanneur en ligne F2000 ALBATROS (C AVEF2000ABS/C PPF2000 ABS)31
Stage d'analyste acoustique (C ANACINT).21
Stage de moniteur parachutiste (C MONITPARA).31
Stage d'administrateur du système local de préparation et de restitution de mission (ADSLPRM).31
Certificat de contrôleur radar d'aéronautique (C RADCONTA).52
Maintenance Training Course (Per Trainee).41
Stage sous-chef d'escale transit aérien (C SCETA).21
Stage FS OTA - CITIA (C FS OTA/MARINE).21

16. d) Opérations en milieu aéromaritime :

Intitulé de la formationDurée du LAS
(années)
Coefficient
multiplicateur
Certificat de conduite des opérations aériennes (C COPSAE).21
Stage planification et programme des opérations aériennes (C POPSAE).41
Certificat de chef préparateur et animateur de mission sur simulateur de vol (C MOSIMVOL CONF).21
Brevet d'aptitude technique météorologiste océanographe (BAT METOC).62
Certificat de prévisionniste météorologiste océanographe (METOC) senior (C PREVIS METOC SENIOR).22
Certificat de téléopérateur de mini drone à voilure fixe SMDM. (C SMDM).21
Brevet de parachutiste navigant expérimentateur (C PARAESSAI).52

17. e) Prévention et gestion des risques :

Intitulé de la formationDurée du LAS
(années)
Coefficient
multiplicateur
Brevet d'aptitude technique marin pompier de Marseille (BAT MAPOM).42
Formation pour l'obtention de la mention d'opérateur de salle opérationnelle (M OSO).22
Formation pour l'obtention de la mention d'équipier feux de forêt (M FDF1).22
Formation pour l'obtention de la mention de conduite et mise en œuvre des engins et véhicules tout terrain (M COD2).21
Certificat formateur en conduite mention tout terrain (C F-CODTT).32
Formation pour l'obtention de la mention d'équipier groupe de recherche et intervention en milieu périlleux (M IMP2).22
Formation pour l'obtention de la mention de plongeur de surface non libre de niveau 1(M.SNL1).22
Formation pour l'obtention de la mention de nageur sauveteur côtier (M SAV2).22
Certificat de chef de bord sauveteur côtier (C SAV3).32
Formation pour l'obtention de la mention de sauveteur aquatique hélitransportable (M SAVHELI).22
Formation pour l'obtention de la mention de chef d'équipe dépollution (M DEPOL2).22
Certificat de chef de chantier dépollution (C DEPOL3).32
Formation pour l'obtention de la mention de chef d'unité-sauveteur-déblayeur (M SDE2).22
Formation pour l'obtention de chef d'unité cynotechnique (M CYN2).22
Certificat de conseiller technique cynotechnique (C CYN3).31
Formation pour l'obtention de la mention de pompier d'aérodrome (M SSIS1).32
Formation pour l'obtention de la mention à la pédagogie appliquée à l'emploi de formateur de formateurs (M PAE FF/CEF).22
Formation pour l'obtention de la mention de formateurs de prévention et secours citoyens (M PICF/PAE FPSC).22
Formation pour l'obtention de la mention de formateurs aux premiers secours (M PICF/PAE FPS).22
Formation pour l'obtention de la mention d'équipier reconnaissance risques radiologiques (M RAD1).22
Formation pour l'obtention de la mention d'équipier reconnaissances risques chimiques et biologiques (M RCH1).22
Formation à la maintenance véhicule incendie VMA (véhicule mousse sur aéroport) 105/108/VIRP/BLOC POMPE.21
Certificat de chef d'agrès tout engin de marins-pompiers de Marseille (C CATE MAPOM).41
Certificat de chef d'agrès tout engin de marins-pompiers de la Flotte (C CATE MARPO).41
Formation pour l'obtention de la mention de chef de salle opérationnelle marins-pompiers de Marseille BMPM (M CSO).22

18. f) Soutien opérationnel :

Intitulé de la formationDurée du LAS
(années)
Coefficient
multiplicateur
Certificat chef de visite moteur (C CVMOT1).42

19. g) Ressources humaines :

Intitulé de la formationDurée du LAS
(années)
Coefficient
multiplicateur
Certificat de Concepteur Intégrateur MultiMEDIA (C CIMMEDIA).21
Formation d'Ingénieur Responsable Pédagogique (IRP).31
Certificat de conseiller pédagogique (C CPEDAG).21
Formation accréditée PCM Process Communication Model@.31

20. h) Renseignement :

Intitulé de la formationDurée du LAS
(années)
Coefficient
multiplicateur
Brevet d'aptitude technique analyste du renseignement d'origine électromagnétique (BAT ANAROEM).41
Brevet supérieur du renseignement d'origine électromagnétique (BS ANAROEM).41
Brevet d'aptitude technique analyste du renseignement d'origine image (BAT ANAROIM).41
Brevet supérieur analyste du renseignement d'origine image (BS ANAROIM).41
Brevet d'aptitude technique analyste traitant (BAT ANATRAIT).41
Brevet supérieur analyste traitant (BS ANATRAIT).41
Brevet d'aptitude technique détecteur analyste du signal électromagnétique (BAT DASEM).41
Brevet supérieur détecteur analyste du signal électromagnétique (BS DASEM).41
Brevet d'aptitude technique opérateur d'écoute (BAT OPECOUT).41
Brevet supérieur opérateur d'écoute (BS OPECOUT).41
Brevet d'aptitude technique opérateur linguiste d'interception en langues orientales (BAT OPLIN LOR).62

21. i) Systèmes d'information et de communication :

Intitulé de la formationDurée du LAS
(années)
Coefficient
multiplicateur
Certificat d'administrateur systèmes et réseaux d'hydrographie, d'océanographie et de météorologie (C SYSRES-HOM).31
Stage de mise en œuvre et de maintenance élémentaire d'un AEROSTAT (M AEROSTIER ELEM).21
Stage de mise en œuvre et de maintenance supérieure d'un AEROSTAT (M AEROSTIER SUP).21
Stage de maintenance des systèmes de transmissions par satellite (C SITS).21
Stage d'expert en cyber-sécurité (CFS2 CYBERSECURITE).42
Stage en conception, analyse et programmation de système d'information (CAPSI) de premier niveau (CAPSI/FS1).41
Stage supérieur d'administrateur SAP (M SAP ADMINSUP).31
Stage supérieur d'administration des droits sous SAP (M SAP CONFSUP).31
Stage supérieur de programmateur sous SAP (M SAP PROGSUP).31
Stage en conception, analyse et programmation de système d'information (CAPSI) de deuxième niveau (CAPSI/FS2).21

22. j) Domaine nucléaire :

Intitulé de la formationDurée du LAS
(années)
Coefficient
multiplicateur
Stage de maître de central sur sous-marin type :
- "Suffren" (C CENTRASFE) ;
- SNA (C CENTRASNA) ;
- "Le Triomphant" (C CENTRATRI).
32
Stage de conversion de maître de central vers un sous-marin nucléaire d'attaque (SNA) de type Suffren (C CENTRA SFE CONV).22
Stage de qualification de technicien supérieur système d'armes de dissuasion des SNLE type Le Triomphant version M51 (C SADSUP M51).41
Stage de qualification de conduite du système inertiel de navigation sur SNLE type Le Triomphant - Niveau élémentaire (dans le cas d'un marin accédant à cette formation par la voie du BSA) (C SINELETRI BSA).41
Stage de qualification de conduite du système inertiel de navigation sur SNLE type Le Triomphant - Niveau élémentaire (dans le cas d'un marin déjà titulaire d'un BS) (C SINELETRI).21
Cours d'atomicien de propulsion navale (C APN).53
Stage de qualification d'opérateur pupitre Km commande de la machine sur sous-marin nucléaire d'attaque (SNA) de type Suffren (conversion d'un opérateur d'un autre porteur) (C COMACH SFE).22
Stage de qualification d'opérateur pupitre Kre commande du réacteur et de la distribution électrique de SNA de type Suffren (conversion d'un opérateur d'un autre porteur) (C COREAC SFE).22
Stage chef de quart propulsion des SNA (C QAPROSNA).53
Stage chef de quart propulsion des SNA de type Suffren (dans le cas d'une conversion d'un chef de quart propulsion de SNA type Rubis) (C QAPRO SFE).22
Stage chef de quart propulsion des SNA de type Suffren (C QAPRO SFE).53
Stage chef de quart propulsion des SNLE (C QAPROSNLE).53
Stage chef de quart propulsion des SNLE (conversion d'un chef de quart propulsion de SNA type Rubis ou Suffren) (C QAPROSNLE).31
Stage de qualification d'instrumentiste sur SNA de type Suffren (C INSTRU SFE).31
Stage de qualification d'instrumentiste sur SNA de type Suffren (dans le cas d'une conversion d'un opérateur d'un autre porteur) (C INSTRU SFE).22
Stage de qualification d'instrumentiste sur SNA de type Rubis (C INSTRUSNA).31
Stage de qualification d'instrumentiste sur SNLE de type Le Triomphant (C INSTRUTRI).31
Stage de qualification d'instrumentiste de porte-avions nucléaire (PAN) (C INSTRUPAN).31
Cours de chimiste nucléaire (C CHIMINUC).31
Stage de qualification de chimiste sur SNA de type Suffren (C CHIMI SFE).31
Stage de qualification de chimiste sur SNA de type Suffren (dans le cas d'une conversion d'un opérateur d'un autre porteur) (C CHIMI SFE).22
Stage de qualification de chimiste sur SNA de type Rubis (C CHIMI SNA).31
Stage de qualification de chimiste sur SNLE de type Le Triomphant (C CHIMI TRI).31
Stage de qualification de chimiste de porte-avions nucléaire (PAN) (C CHIMI PAN).31
Stage d'instrumentiste non atomicien "avant" sur SNA (C INSTRUSNA NON ATO AV).31
Stage d'instrumentiste de porte-avions nucléaire (PAN) - (transfert des forces sous-marines) (C INSTRUPANR).31
Stage armes-équipement de SNA de type Suffren (dans le cas d'une conversion d'un opérateur d'un autre porteur) (C AEQ SFE).22
Stage d'instrumentiste propulsion de porte-avions nucléaire (PAN) (C INSPROPAN).31
Stage d'officier de prévention nucléaire adjoint ASMPA (OPNA) (C ARMAERONUC).21

23. k) Spécialités techniques et sportives :

Intitulé de la formationDurée du LAS
(années)
Coefficient
multiplicateur
Stage de moniteur de voile (M MONITVOILE).21
Certificat de maître d'entraînement physique, militaire et sportif (C MAITEPS).21

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