Arrêté du 27 juillet 2026 · Article

Annexe II

Article en vigueur depuis le 7 août 2026.

TexteArrêté du 27 juillet 2026
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000054622415
Texte parentLEGITEXT000054622397
RéférenceAnnexe II de l'arrêté du 27 juillet 2026 (version du 7 août 2026)Légifrance →

1. ANNEXE II

2. FILIÈRES DANS LESQUELLES SONT REPORTÉES LES PLACES NON POURVUES D'UN OU PLUSIEURS PARCOURS OU GROUPES DE PARCOURS MENTIONNÉS AU I DE L'ARTICLE R. 631-1 DU CODE DE L'ÉDUCATION VERS LA VOIE D'ADMISSION PRÉVUE AU II DU MÊME ARTICLE, AU TITRE DE L'ANNÉE UNIVERSITAIRE 2025-2026


Université Bourgogne Europe

Maïeutique

Institut catholique de Lille

Maïeutique

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