Arrêté du 27 juillet 2026 · Article

Article sans numéro

Article en vigueur depuis le 10 août 2026.

TexteArrêté du 27 juillet 2026
Rattachement
PARTIE 5 : CONDITIONS MÉTÉOROLOGIQUES DE VOL A VUE, RÈGLES CAM V, RÈGLES CAM I ET RÈGLES CAM T
  1. Annexe
  2. PARTIE 5 : CONDITIONS MÉTÉOROLOGIQUES DE VOL A VUE, RÈGLES CAM V, RÈGLES CAM I ET RÈGLES CAM T
IdentifiantLEGIARTI000054655926
Texte parentLEGITEXT000054655865
RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 27 juillet 2026 (version du 10 août 2026)Légifrance →

1. RCAM.5001 Minimums VMC de visibilité et de distance par rapport aux nuages.

2. RCAM.5005 CAM V - Conditions météorologiques minimales de vol.

3. RCAM.5006 CAM V - Niveaux minimaux, maximaux et de croisière.

4. 5006-01 Niveaux à respecter pour les vols en CAM V.

5. 5006-02 Règles complémentaires.

6. RCAM.5007 CAM V - Équipement des aéronefs.

7. 5007-01 Radiocommunications.

8. 5007-02 Radionavigation.

9. RCAM.5010 CAM V - Conditions particulières de vol.

10. 5010-01 CAM V spéciale.

11. 5010-02 Conditions particulières d'arrivées et de départs à vue.

12. 5010-03 CAM V de nuit.

13. 5010-04 CAM V au-dessus du FL 195.

14. RCAM.5011 CAM V - Bénéficiaires du service du contrôle.

15. 5011-01 Conditions.

16. 5011-02 Vols CAM V sans clairance dans un espace où la clairance est obligatoire.

17. 5011-03 Vols CAM V dans des portions de CTA gérées par un centre de contrôle d'approche civil.

18. RCAM.5015 CAM I - Règles applicables à tous les vols.

19. 5015-01 Équipements.

20. 5015-02 Interruption des communications.

21. 5015-03 Niveaux minimaux.

22. RCAM.5020 Règles applicables aux vols CAM I à l'intérieur de l'espace aérien contrôlé.

23. RCAM.5025 Règles applicables aux vols CAM I hors espace aérien contrôlé.

24. 5025-01 Services rendus.

25. 5025-02 Niveaux de croisière.

26. 5025-03 Niveau minimum.

27. RCAM.5035 CAM I - Compatibilité avec les vols CAG.

28. 5035-01 En espace aérien inférieur.

29. 5035-02 En espace aérien supérieur.

30. RCAM.5040 CAM T - Règles de vol.

31. 5040-01 Responsabilités des autorités d'emploi.

32. 5040-02 Délégations.

33. RCAM.5045 CAM T - Domaine d'emploi.

34. RCAM.5050 CAM T - Équipements des aéronefs.

35. 5050-01 Radiocommunications.

36. 5050-02 Interruption des communications.

37. 5050-03 Utilisation du transpondeur.

38. 5050-04 Utilisation des feux des aéronefs.

39. RCAM.5055 CAM T - Modalités d'exécution des vols.

40. 5055-01 Conditions météorologiques minimales.

41. 5055-02 Niveaux utilisables.

42. 5055-03 Plan de vol.

43. RCAM.5060 CAM T - Compatibilité avec les autres vols.

44. 5060-01 A l'intérieur d'espaces aériens publiés à titre permanent ou temporaire.

45. 5060-02 En-dehors des espaces aériens publiés à titre permanent ou temporaire.

46. RCAM.5065 CAM T - Prévention des abordages.

47. 5070-01 Changement de règles de vol en CAM pendant l'exécution du vol.

48. 5070-02 Changement de type de circulation CAM / CAG ou CAG / CAM pendant l'exécution du vol.

49. 5070-03 - Dispositions communes aux changements de règles de vol et de type de circulation.

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