Arrêté du 27 juillet 2026 · Article

Article sans numéro

Article en vigueur depuis le 10 août 2026.

TexteArrêté du 27 juillet 2026
Rattachement
PARTIE 8 : SERVICE DU CONTRÔLE DE LA CAM
  1. Annexe
  2. PARTIE 8 : SERVICE DU CONTRÔLE DE LA CAM
IdentifiantLEGIARTI000054655932
Texte parentLEGITEXT000054655865
RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 27 juillet 2026 (version du 10 août 2026)Légifrance →

1. RCAM.8001 Mise en œuvre du service du contrôle de la CAM.

2. RCAM.8002 Organisation pour la mise en œuvre du service du contrôle de la CAM.

3. RCAM.8005 Fonctionnement du service du contrôle de la CAM.

4. 8005-01 Principes.

5. 8005-02 Méthodologie.

6. 8005-03 Séparation dans l'exercice du service du contrôle de la CAM.

7. 8005-04 Moyens pour assurer la séparation.

8. 8005-05 Cas particulier de la séparation en contrôle d'aérodrome.

9. 8005-06 Cas particulier de la ségrégation d'activité.

10. 8005-07 Bénéficiaire de l'information de trafic dans l'exercice du service du contrôle de la CAM.

11. RCAM.8008 Visualisation des mouvements.

12. RCAM.8010 Minimums de séparation.

13. 8010-01 Choix des minimums de séparation.

14. 8010-02 Les détails des minimums de séparation.

15. RCAM.8012 Mise en œuvre de la séparation liée aux turbulences de sillage.

16. RCAM.8015 Autorisations du contrôle de la CAM (ou Clairances).

17. 8015-01 Objet.

18. 8015-02 Vol soumis à clairance.

19. 8015-03 Clairances pour vol transsonique.

20. 8015-04 Teneur des clairances.

21. 8015-05 Collationnement des autorisations, des instructions et des informations liées à la sécurité.

22. 8015-06 Modifications de clairances en ce qui concerne la route ou le niveau.

23. 8015-07 Clairance liée à l'altimétrie.

24. 8015-08 Clairances conditionnelles.

25. 8015-09 Coordination des autorisations.

26. 8015-10 Clairances de séparation à vue et d'approche à vue.

27. RCAM.8020 Respect du plan de vol en vigueur.

28. 8020-01 Généralités.

29. RCAM.8025 Comptes rendus de position.

30. 8025-01 Généralités.

31. 8025-02 Règles d'emploi.

32. 8025-03 Contenu des comptes rendus de position.

33. RCAM.8030 Cessation du service du contrôle.

34. RCAM.8035 Communications

35. 8035-01 Écoute permanente des communications.

36. 8035-02 Interruption des communications.

37. RCAM.8040 Responsabilité du contrôle.

38. 8040-01 Responsabilité du contrôle d'un vol donné.

39. 8040-02 Responsabilité du contrôle dans une portion d'espace aérien.

40. RCAM.8041 Transfert de contrôle.

41. RCAM.8042 Régulation du débit de la CAM.

42. 8042-01 Régulation.

43. 8042-02 Gestion de la régulation.

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