Arrêté du 27 juillet 2026 · Article

Article sans numéro

Article en vigueur depuis le 10 août 2026.

TexteArrêté du 27 juillet 2026
Rattachement
PARTIE 10 : SERVICE D'ALERTE
  1. Annexe
  2. PARTIE 10 : SERVICE D'ALERTE
IdentifiantLEGIARTI000054655936
Texte parentLEGITEXT000054655865
RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 27 juillet 2026 (version du 10 août 2026)Légifrance →

1. RCAM.10001 Mise en œuvre du service d'alerte et d'assistance.

2. 10001-01 Bénéficiaires.

3. 10001-03 Assistance.

4. 10001-04 Organismes chargés d'assurer le service d'alerte et d'assistance.

5. 10001-05 Cas particulier.

6. RCAM.10005 Notification aux aéronefs évoluant à proximité d'un aéronef en état d'urgence.

7. 10005-01 Principe.

8. 10005-02 En cas d'intervention illicite.

9. RCAM.10006 Notification de la phase d'alerte.

10. 10006-01 Notification au centre de coordination de sauvetage (RCC).

11. 10006-02 Notification à l'exploitant.

12. 10006-03 Notification aux organismes de contrôle civil.

13. RCAM.10007 Rédaction réservée.

14. RCAM.10008 Notification des centres de coordination de sauvetage.

15. 10008-01 Mise en œuvre d'une opération d'assistance.

16. 10008-02 Délais de déclenchement.

17. RCAM.10009 Utilisation des installations de télécommunications.

18. RCAM.10010 Repérage sur carte de la position de l'aéronef en difficulté.

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