Arrêté du 27 juillet 2026 · Article

Article sans numéro

Article en vigueur depuis le 10 août 2026.

TexteArrêté du 27 juillet 2026
Rattachement
PARTIE 12 : SERVICES LIÉS A LA MÉTÉOROLOGIE OBSERVATIONS D'AÉRONEF ET COMPTES RENDUS PAR RADIOTÉLÉPHONIE
  1. Annexe
  2. PARTIE 12 : SERVICES LIÉS A LA MÉTÉOROLOGIE OBSERVATIONS D'AÉRONEF ET COMPTES RENDUS PAR RADIOTÉLÉPHONIE
IdentifiantLEGIARTI000054655940
Texte parentLEGITEXT000054655865
RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 27 juillet 2026 (version du 10 août 2026)Légifrance →

1. RCAM.12001 Types d'observations d'aéronef.

2. RCAM.12005 Observations spéciales d'aéronef.

3. RCAM.12010 Autres observations exceptionnelles d'aéronef.

4. RCAM.12015 Compte-rendu des observations d'aéronef par radiotéléphonie.

5. RCAM.12020 Échange de comptes rendus en vol.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054655940, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.