Arrêté du 27 juillet 2026 · Article

Article sans numéro

Article en vigueur depuis le 10 août 2026.

TexteArrêté du 27 juillet 2026
Rattachement
PARTIE 13 : TRANSPONDEUR SSR
  1. Annexe
  2. PARTIE 13 : TRANSPONDEUR SSR
IdentifiantLEGIARTI000054655942
Texte parentLEGITEXT000054655865
RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 27 juillet 2026 (version du 10 août 2026)Légifrance →

1. RCAM.13001 Fonctionnement des transpondeurs SSR.

2. RCAM.13005 Affichage des codes du transpondeur SSR en mode A.

3. RCAM.13010 Information d'altitude-pression.

4. RCAM.13015 Dispositif embarqué d'identification d'aéronef.

5. RCAM.13020 Panne de transpondeur SSR lorsque l'emport d'un transpondeur en fonctionnement est obligatoire.

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