RattachementPARTIE 12 : SERVICES LIÉS A LA MÉTÉOROLOGIE OBSERVATIONS D'AÉRONEF ET COMPTES RENDUS PAR RADIOTÉLÉPHONIE
Annexe
PARTIE 12 : SERVICES LIÉS A LA MÉTÉOROLOGIE OBSERVATIONS D'AÉRONEF ET COMPTES RENDUS PAR RADIOTÉLÉPHONIE
IdentifiantLEGIARTI000054655982
Texte parentLEGITEXT000054655865
RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 27 juillet 2026 (version du 10 août 2026)Légifrance →
1. RCAM.12001 Types d'observations d'aéronef
2. Les dispositions du SERA.12001 s'appliquent.
3. RCAM.12005 Observations spéciales d'aéronef
4. Les dispositions du SERA.12005 s'appliquent.
5. RCAM.12010 Autres observations exceptionnelles d'aéronef
6. Les dispositions du SERA.12010 s'appliquent.
7. RCAM.12015 Compte-rendu des observations d'aéronef par radiotéléphonie
8. Les dispositions du SERA.12015 s'appliquent.
9. RCAM.12020 Échange de comptes rendus en vol
10. Les dispositions du SERA.12020 s'appliquent.
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