Arrêté du 27 juillet 2026 · Article

Article sans numéro

Article en vigueur depuis le 10 août 2026.

TexteArrêté du 27 juillet 2026
Rattachement
PARTIE 13 : TRANSPONDEUR SSR ET EQUIPEMENT ADS-B
  1. Annexe
  2. PARTIE 13 : TRANSPONDEUR SSR ET EQUIPEMENT ADS-B
IdentifiantLEGIARTI000054655984
Texte parentLEGITEXT000054655865
RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 27 juillet 2026 (version du 10 août 2026)Légifrance →

1. RCAM.13001 Fonctionnement des transpondeurs SSR

2. Les dispositions du SERA.13001 s'appliquent.

3. RCAM.13005 Affichage des codes du transpondeur SSR en mode A

4. Les dispositions du SERA.13005 s'appliquent.

5. RCAM.13010 Information d'altitude-pression

6. Les dispositions du SERA.13010 s'appliquent.

7. RCAM.13015 Dispositif embarqué d'identification d'aéronef

8. Les dispositions du SERA.13015 s'appliquent.

9. RCAM.13020 Panne de transpondeur SSR lorsque l'emport d'un transpondeur en fonctionnement est obligatoire

10. Les dispositions du SERA.13020 s'appliquent.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054655984, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.