Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe 1 de l'arrêté du 24 mars 2026 précisant les conditions d'exercice de la pêche de loisir réalisant des captures de thon rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de gestion du thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée pour l'année 2026 est remplacée par :
2. « LISTE DES FÉDÉRATIONS DE PÊCHEURS DE LOISIR EN 2026
3. « 1) Confédération “Mer et Liberté” composée des fédérations suivantes :
4. « - Fédération nationale de la plaisance et des pêches en mer (FNPP) ;
5. « - Fédération française des pêcheurs en mer (FFPM) ;
6. « - Fédération française des pêches sportives (FFPS) ;
7. « - Fédération française d'études et de sports sous-marins (FFESSM) ;
8. « - Fédération nationale des associations de navigateurs plaisanciers (FNANP). »
9. « 2) Collectif des opérateurs et marins professionnels azuréens (COMPA) ;
10. « 3) Fédération française de pêche sportive en apnée (FFPSA). »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 24 mars 2026
Divisions : Art. ANNEXE 1