Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 3 septembre 2026
IdentifiantLEGIARTI000054805869
Texte parentLEGITEXT000054805855
Référencearticle 3 de l'arrêté du 3 septembre 2026Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Au troisième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 26 juin 1987 susvisé, les mots : « , tétras lyre (coq maillé) et tétras urogalle (coq maillé) » sont remplacés par les mots : « et tétras lyre (coq maillé) ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 26 juin 1987 : art. 1
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